Archives "Organisation administrative et financière"
2023
Décision n°54 du 30 juin 2023 portant organisation de l'Enim, publiée le 03/07/2023
Décision n°47 du 14 mars 2023 portant organisation de l'Enim, publiée le 14/03/2023
2022
Décision n°52 du 9 septembre 2022 portant organisation de l'Enim, publié le 09/09/2022
Décision n°2022-321-341 relative à l'organisation du Comité social d'administration de l'Enim, publiée le 09/09/2022
Décision n°2022-321-342 instituant une Commission consultative paritaire à l'Enim, publiée le 09/09/2022
Décision n°56 du 4 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
2021
Décision n°63 du 1er septembre 2021 portant organisation de l'Enim, publiée le 13/09/2021
Décision n°48 du 20 avril 2021 modifiant la décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 20/04/2021
2020
Décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 30/04/2020
2019
Décision n°79 du 13 novembre 2019 modifiant la décision n°41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'Enim, publiée le 13 novembre 2019
2018
Décision n'° 41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'Enim, publiée le 28/06/2018
Décision n°36 du 1/03/2018 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim
2017
2016
Décision n°40 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°34 du 1er avril 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l’Enim
2015
2014
2013
2012
Décision modificative n°3 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l'Enim, publiée le 16 novembre 2012
2010
