Organisation et fonctionnement

Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim.
 

Organisation administrative et financière

 

Localisation 


 

Le conseil d’administration

Arrêté du 2 septembre 2024 modifiant la liste des membres du Conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim)
Arrêté du 11 septembre 2023 établissant la liste des membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim)
Décret n° 2023-350 du 9 mai 2023 modifiant l'organisation administrative de l'Etablissement national des invalides de la marine


 

La direction de l’Enim

 

 

Les comités utilisateurs


 

Les délégations de signature

Décision n°21 du 11 octobre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 31/10/2024
Décision n°1 du 01/02/2024 portant délégation de signature au sein de la Direction comptable et financière de l'Enim, publiée le 01/03/2024


 

Les élections professionnelles 2022

Décision n°2022-322-394 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel à la commission consultative paritaire de l'Enim, publiée le 25/11/2022
Décision n°2022-322-395 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au comité social d'administration de l'Enim, publiée le 25/11/2022

Mis à jour le 
31/10/24